1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’URL www.nm-canalisation.fr, est édité par :
Monsieur Nolan MICHEL (Nom commercial : NM Canalisation), exerçant sous le statut d’Entrepreneur Individuel (EI).
– Siège social : 3 rue Badonviller, 54300 LUNEVILLE
– SIRET : 930 451 976 00011
– Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE)
– Numéro de TVA : FR35930451976
– Email : nm.canalisation@gmail.com
– Téléphone : 06 69 67 14 91
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est MICHEL NOLAN, en qualité de gérant de NM Canalisation.
3. Hébergement
IONOS
7 place de la gare
BP 70109
57200 Sarreguemines CEDEX
Tel: 09 70 80 89 11
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
NM Canalisation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NM Canalisation. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
NM Canalisation ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. NM Canalisation décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. NM Canalisation s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
6. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
– Responsable du traitement : Nolan MICHEL (nm.canalisation@gmail.com).
– Finalité des données : Les informations recueillies via le formulaire de contact ou par téléphone (Nom, adresse, téléphone) sont enregistrées exclusivement pour la gestion de la clientèle et le suivi des interventions de débouchage. Elles ne sont jamais vendues à des tiers.
– Exercice des droits : Pour exercer ce droit, adressez-nous un email à : nm.canalisation@gmail.com.